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LOIS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES
01. Organisation
assurance qualité - accréditation
02. Sécurité sanitaire - Matérioviguilance
03. Personnel
04. Matériel à stériliser - Emballages
05. Techniques
06. Recommandations professionnelles - Bonnes pratiques
07. Réglementation européenne
NORMES
01. Terminologie
02. Contexte général
03. Instruments
04. Instruments et micro-organismes et pyrogènes
05. Eau et pré-désinfection
06. Laveurs-désinfecteurs
07. Conditionnement
08. Stérilisateurs
09. Validation et contrôle de routine
10. Contrôles de routine
11. Limites de résidus
12. Anciennes normes
Note explicative des abréviations
LÉGISLATION
BELGE
LÉGISLATION
SUISSE
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03. INSTRUMENTS
3.1- Généralités-Nomenclature-Marquage
| NF S94-469 :
Instruments chirurgicaux – Vocabulaire – Formes et géométrie
(Indice de classement : S94-469) (Juillet 2004) |
| XP S94-467 : Instruments
chirurgicaux – Définition des spécifications d’immatriculation
à des fins de traçabilité. (Indice de classement
: S 94-467) (Janvier 2006) |
| NF EN ISO 15 225 :
Nomenclature – Spécifications pour un système
de nomenclature des dispositifs médicaux destinés à
l’échange de données réglementaires. (Indice
de classement : S 99-012) (Août 2000 – A1 : Septembre
2004 – A2 : Mars 2006) |
3.2- Matériaux
| NF S94-090
: Matériel médico-chirurgical – Matériaux
pour instruments de chirurgie – Aciers inoxydables martensitiques
à durcissement par précipitation, austénitiques
et austéno-ferriques. (Indice de classement : S 94-090)
(Novembre 2005) |
| NF EN 7153-1 : Instruments
chirurgicaux – Matériaux métalliques – partie
1 : acier inoxydable (Indice de classement : S 94-471) (Décembre
2000) |
3.3- Instruments / Implants
| NF S90-438
: Matériel médico-chirurgical. Principes directeurs
pour le nettoyage, le conditionnement et la stérilisation des
implants orthopédiques. Partie 1 : Implants métalliques
revêtus ou non - (octobre 1991) |
| NF S90-438-2 : Partie
2 : Implants non métalliques : céramiques et polyéthylène
à haute densité - (juin 1992) |
| NF S90-438-3 : Partie
3 : Implants à substrat métallique revêtu par
projection thermique - (octobre 1994) |
Cette partie n’est pas exhaustive ; il
sera complété au fur et à mesure de la parution des
normes sur les instruments et les implants.
3.4- Corrosion
| NF EN ISO 10271
: Produits dentaires métalliques – Méthodes d’essai
pour les essais de corrosion (Indice de classement : S91-243) (Mars
2002) |
| NF S 94-402-1 : Instruments
chirurgicaux – Etude de l’action corrosive d’un
pré-désinfectant ou d’un nettoyant ou d’un
désinfectant sur les instruments médico-chirurgicaux
réutilisables – Méthode d’essai –
Partie 1 – Acier inoxydable (Indice de classement : S 94-402-1)
(Mai 2004) |
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