LOIS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES

01. Organisation assurance qualité - accréditation
02. Sécurité sanitaire - Matérioviguilance
03. Personnel
04. Matériel à stériliser - Emballages
05. Techniques
06. Recommandations professionnelles - Bonnes pratiques
07. Réglementation européenne

NORMES
01. Terminologie
02. Contexte général
03. Instruments
04. Instruments et micro-organismes et pyrogènes
05. Eau et pré-désinfection
06. Laveurs-désinfecteurs
07. Conditionnement
08. Stérilisateurs
09. Validation et contrôle de routine
10. Contrôles de routine
11. Limites de résidus
12. Anciennes normes

Note explicative des abréviations


LÉGISLATION BELGE

LÉGISLATION SUISSE


12. ANCIENNES NORMES (ABROGÉES OU NON)

NF EN 550 : Stérilisation de dispositifs médicaux – Validation et contrôle de routine pour la stérilisation par l’oxyde d’éthylène – (Indice de classement : S 98-101) – (octobre 1994 ; Devenue obsolète en 2009 et remplacée par la norme NF EN ISO 11 135-1 ).
NF EN 552/A2 : Stérilisation de dispositifs médicaux – Validation et contrôle de routine pour la stérilisation par irradiation – (Indice de classement : S 98-103) – (2001). Devenue obsolète en 2006 et remplacée par la norme NF EN ISO 11 137-1) –
NF EN 554 : Stérilisation de dispositifs médicaux – Validation et contrôle de routine pour la stérilisation à la vapeur d’eau (Indice de classement : S 98-105) – (octobre 1994. Devenue obsolète en 2009 et remplacée par les normes 17 665-1 et -2).
NF EN 866-1 : Systèmes biologiques pour l’essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation – Partie 1 : Exigences générales (Indice de classement : S 98-004-1) – (juin 1997)
NF EN 866-2 : Systèmes biologiques pour l’essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation – Partie 2 : Systèmes particuliers destinés à être utilisés dans les stérilisateurs à l’oxyde d’éthylène (Indice de classement : S 98-004-2) – (juin 1997).
NF EN 866-3 : Systèmes biologiques pour l’essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation – Partie 3 : Systèmes destinés à être utilisés dans les stérilisateurs à la chaleur humide (Indice de classement : S 98-004-3) – (juin 1997).
NF EN 866-4 : Systèmes biologiques pour l’essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation :- Partie 4 : Systèmes particuliers destinés à être utilisés dans les stérilisateurs à irradiation (Indice de classement : S 98-004-4) - (janvier 2000).
NF EN 866-5 : Systèmes biologiques pour l’essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation – Partie 5 : Systèmes particuliers destinés à être utilisés dans des stérilisateurs à la vapeur d’eau et au formaldéhyde à basse température (Indice de classement : S 98-004-5) - (janvier 2000).
NF EN 866-6 : Systèmes biologiques pour l’essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation – Partie 6 : Systèmes particuliers destinés à être utilisés dans des stérilisateurs à chaleur sèche (Indice de classement : S 98-004-6) - (janvier 2000).
NF EN 866-7 : Systèmes biologiques pour l’essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation – Partie 7 : Exigences particulières pour les systèmes autonomes d’indicateurs biologiques destinés à être utilisés dans des stérilisateurs à la chaleur humide (Indice de classement : S 98-004-7) - (janvier 2000).
NF EN 866-8 : Systèmes biologiques pour l’essai des stérilisateurs et les procédés de stérilisation – Partie 8 : Exigences particulières pour les systèmes autonomes d’indicateurs biologiques destinés à être dans des stérilisateurs à l’oxyde d’éthylène (Indice de classement : S 98-004-8) - (janvier 2000).
Toutes les normes de la série 866 sont remplacées par la série NF EN ISO 11 138
NF EN 868-1 : Matériaux et systèmes d’emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés – Partie 1 : Exigences générales et méthodes d’essai (Indice de classement : S 98-051). – (Juillet 1997)
Abrogée ; remplacée par les normes 11 607 -1 et -2
NF S 90-320 (stérilisateurs à la vapeur d’eau pour charges à protection perméable), de février 1984, est abrogée depuis février 1997.
NF S 90-321 : Matériel médico-chirurgical. Sachets, gaines, feuilles et rouleaux pour la stérilisation à la vapeur d’eau. Dimensions - (novembre1986).
NF S 90-322 : Matériel médico-chirurgical. Désinfecteurs à la vapeur d’eau - (novembre 1989).
NF S 90-325 : Matériel médico-chirurgical : stérilisation à la vapeur d’eau. Conteneurs, paniers et plateaux - (octobre 1988).
ISO 11 134 : Stérilisation des produits sanitaires – Prescriptions pour la validation et le contrôle de routine – Stérilisation industrielle pour la chaleur humide - (1994).
ISO 11 140-2 : Stérilisation des produits de santé – Indicateurs chimiques – Partie 2 : Appareillage et méthodes d’essai - (décembre 1998). Abrogée en 2006 et remplacée par EN ISO 18 472.
ISO 13 683 : Stérilisation des produits de santé – Prescriptions pour la validation et le contrôle pratique de la stérilisation pour la chaleur humide dans les établissements de soins - (1997).
 


lien vers d'autres sites / contacter le webmaster

Pour toute question d'ordre théorique ou pratique sur la stérilisation, l'AFS répond aux membres de l'association. Si vous n'êtes pas encore adhérents, les modalités d’inscription sont précisées dans la rubrique « Comment adhérer ? ».